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jeudi 18 juin 2015

Les livres, les éditeurs et le droit

 Le monde de l’édition peut être analysé selon une vision classique visant à éditer un ouvrage sur un thème particulier, dans ce cas-ci : l’art. Pourtant, un ouvrage peut être également vu comme un outil de marketing, par exemple pour un galeriste soutenant un artiste en prenant en charge l’édition d’une monographie. Enfin, le livre peut être en soit un objet de collection. Juridiquement, chaque situation appelle une analyse différente.

L’édition d’un ouvrage d’art.

Toute maison d’édition sait à quel point le contrat d’édition est fondamental. Cette convention vise essentiellement à céder en vue de l’édition les droits de l’auteur (l’écrivain) à l’éditeur. Dans ce type de contrant, deux clauses sont primordiales.

La première porte sur la cession des droits d’auteur en tant que tels. Pour rappel, l’écrivain est le titulaire de tous les droits sur son œuvre. Si l’éditeur souhaite la publier, il doit s’assurer qu’une cession en bonne et due forme a été signée.

Sur le marché de l’art, le contrat d’édition est quelque peu plus complexe puisqu’il faudra s’assurer de la cession des droits de l’écrivain d’une part (dans ce cas-ci, celui qui a écrit le livre) et les droits du ou des artistes dont les œuvres sont reprises dans l’ouvrage. En effet, juridiquement parlant, tant l’artiste plasticien que l’écrivain bénéficient de droits d’auteur. Pour l’éditeur, c’est donc ces différentes créations (l’œuvre d’art reproduite et le texte de l’écrivain) qu’il doit pouvoir reproduire conformément au contrat.

Souvent, l’éditeur s’assurera du droit de reproduire l’œuvre et de la diffuser. Il prévoira aussi le droit de marchandisage afin d’en faire la publicité à sa guise. D’autres droits peuvent également être cédés (traduire ou adapter l’ouvrage notamment)

La seconde clause porte sur les garanties que le ou les auteurs doivent apporter à l’éditeur. Cette clause vise à garantir l’éditeur en cas de plagia ou de reproductions non-autorisées d’une œuvre d’art. Si des difficultés devaient être rencontrées, ce serait l’auteur qui assumerait le risque et non l’éditeur.
De manière générale, un contrat d’édition doit être lu avec attention afin de s’assurer que les attentes de l’écrivain concordent avec l’offre de l’éditeur.

Le livre d’art : outil de marketing

Source: shutterstock
Lorsque l’édition de l’ouvrage est le fruit de l’accord entre la galerie et l’artiste, il vise principalement à apporter un outil de promotion supplémentaire dans l’éventail des services proposés. Dans leur relation contractuelle, le galeriste et l’artiste conviennent d’une série de services : organisation d’une exposition, vernissage, publicité, vente en ligne, communication avec la presse. Autant de manières de défendre l’artiste. Dans ce cas, diffuser la monographie revient à faire la promotion de l’artiste par un autre canal de diffusion.

Dans cette hypothèse également, l’analyse du contrat permettra de déterminer les obligations réelles que le galeriste supportera, et à quel prix... Souvent, il sera rémunéré au moyen d’une commission en cas de vente de l’œuvre. Pour le livre, la situation pourrait cependant s’inverser, l’artiste recevant un pourcentage convenu calculé sur le prix de vente. A analyser au cas par cas !

Le livre d’art en tant qu’objet de collection

En ce qui concerne les livres de collection, le risque juridique le plus important est probablement lié à la conformité de l’objet. Si l’acheteur a été dument informé de la qualité de l’ouvrage (qui, parfois, a traversé les siècles non sans quelques aventures…), il ne pourra pas invoquer des défauts de conformité, voire de vices cachés.


Si le livre s’avère être qualitativement différent de celui décrit, il pourrait être envisageable de demander l’annulation de la vente ou une diminution du prix. Ce sera souvent une question factuelle à examiner.