Les risques liés au transport
Le transport d’un objet soumet inévitablement celui-ci à des risques. Ce sera d’autant plus le cas concernant une œuvre d’art qui est souvent fragile, qui a une valeur plus ou moins importante et qui est en principe irremplaçable.
Les raisons qui poussent le propriétair
e à les transporter sont multiples : rachat de l’œuvre ou future vente, prêt pour une rétrospective, déménagement,… |
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Les risques du transport sont de plusieurs ordres, notamment des risques:
- Liés au vol de l’œuvre,
- Liés à la détérioration ou la destruction de l’œuvre (imaginons le camion pris dans un accident de la circulation, un atterrissage brutal de l’avion, un incendie, ou encore un chargement et un déchargement trop « musclé » pour l’objet…),
- Liés à la sortie de l’œuvre du pays (la problématique des exportations ).
Couvrir le risque
Concernant le risque de vol, les transporteurs professionnels limitent leur responsabilité à la faute lourde. Ils prennent les mesures utiles élémentaires pour éviter le vol, mais ils peuvent difficilement garantir qu’un vol ne pourra jamais survenir. Dans ce cas, il est évidemment recommandé de couvrir ce risque par la souscription d’une police d’assurance . Le cas échéant, ce sera directement le transporteur qui s’en chargera.
Outre l’assurance, il est recommandé de prendre une série de précautions plus ou moins poussées en fonction de l’objet, sa valeur, et sa fragilité.
Avant le transport lui-même, il faut s’assurer de retranscrire l’état de l’objet dans un document écrit. On y reprend les moindres coups, grattes, et autres défauts, le document étant ensuite signé pour accord par le transporteur et le propriétaire. A la fin du voyage, si l’on constate une détérioration à l’ouverture de la boite, il est aisé de déterminer si le défaut était antérieur au transport.
Les professionnels spécialisés dans le transport d’œuvres d’art peuvent également créer des boites sur mesure parfaitement adaptées à l’objet. Il est même possible de s’assurer que la boite n’ait pas été maltraitée pendant le transport par l’ajout d’une série de « témoins ». S’ils ont bougé, s’ils se sont décrochés, c’est que la boite a été retournée, ou est tombée, etc.
Imaginons justement que l’œuvre est détériorée. Il pourrait être envisageable de mettre en cause la responsabilité de celui à qui elle a été confiée. Dans ce cas, il ne faut pas oublier qu’en matière de transport, les délais de prescription sont particulièrement courts : de l’ordre de 6 mois à 2 ans…
Garder l’œuvre : la mise en dépôt
Outre le transport, il existe des sociétés qui offrent un service de stockage.
Le lieu est fondamentale : entrepôt sécurisé tant contre le vol que les incendies, hygrométrie contrôlée, espace d’exposition,... Voilà les services que recherches les collectionneurs ou investisseurs qui souhaitent mettre en dépôt leur bien.
Le régime du dépôt est fixé par les articles 1915 et suivants du Code civil. Il est définit comme étant un acte par lequel une personne (le dépositaire) reçoit la chose d'autrui – dans ce cas-ci une œuvre d’art – à charge de la garder et de la restituer en temps utile au déposant.
Le dépositaire doit logiquement prendre les précautions élémentaires pour la conserver, il restera responsable de ses fautes lourdes et des fautes de ses préposés. A l’inverse, il a la faculté de retenir l’objet si le propriétaire ne lui a pas encore payé tout ce qui lui est dû.
Les entreprises de dépôt et de transport d’œuvres sont à l’image de l’évolution du marché de l’art qui ne cesse de se professionnaliser et de se spécialiser afin d’apporter des réponses sur mesure aux besoins spécifiques de leurs clients.
